Capitole Kit Club (CKC)

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1° Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : CAPITOLE KIT CLUB (CKC)

Article 2

L'objet de l'association, est un regroupement régional des amateurs de maquettisme plastique, et plus particulièrement dans le domaine de l'aviation (civile et militaire, toutes époques et toutes échelles.)

Article 3

Le Siège social est fixé au 3 Rue Victor Capoul 31300 Toulouse. Il pourra être transféré par simple proposition du Bureau ratifiée par l'Assemblée Générale Ordinaire.

Article 4

L'Association cherchera à correspondre avec les associations (françaises et internationales) ayant le même objet. Dans le même esprit, elle adhérera à la Fédération Internationale de Maquettisme Plastique (IPMS : International Plastic Model Society) et recherchera le jumelage avec des associations étrangères poursuivant le même but et appartenant à cette Fédération Internationale. Il appartiendra aux membres de l'Association de décider des modalités de ces adhésions. Pour cela une Assemblée générale Extraordinaire sera convoquée.

Article 5

L'Association se compose uniquement de membres actifs :

Pour être membre de l'Association, il faut :

• Être parrainé par un membre de l'Association
• Payer une cotisation

Article 6

Le statut de membre de l'association se perd :

• Démission (écrite)
• Non paiement de la cotisation (année échue)
• Radiation

Article 7

L'Association est dirigée par un Bureau, composé :

• D'un Président
• D'un Vice président faisant office de Secrétaire
• D'un Trésorier
• D'autres membres pourraient être nommés par l'AG, si le besoin s'en faisait sentir.

Le bureau est élu pour un an renouvelable.

Article 8

Les ressources de l'Association comprennent :

• Le montant des droits d'entrée et les cotisations
• Les subventions de l'état, des départements et des communes
• Toutes les ressources légales.

Article 9

Une Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an. Elle est convoquée sous les formes légales. Elle entend les rapports moraux du président et du trésorier, débat de l'ordre du jour, élit le bureau et fixe la cotisation pour l'année à venir.

Article 10

Un règlement intérieur sur le fonctionnement au quotidien de l'association pourra être rédigé, si le besoin s'en faisait sentir.

Article 11

Une assemblée Générale Extraordinaire pourra être convoquée dans les formes légales aux motifs suivants : Dissolution de l'Association, Modification des statuts, Radiation d'un des membres et Adhésion à l'IPMS.